Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HAUT DES LOGES
GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE S.A.

Numéro de dépôt :
3293850
Date de dépôt :
19/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2014
LE HAUT DES LOGES de GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE

Présentation de la marque LE HAUT DES LOGES

Déposée le 19 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE HAUT DES LOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) ROUTE DE CHAVIGNOL,18300 SANCERRE - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 994 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE S.A. domicilié(e) ROUTE DE CHAVIGNOL,18300 SANCERRE - 18300 - France.

La marque LE HAUT DES LOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HAUT DES LOGES est expirée depuis le 19 mai 2014.

GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSION , PASCAL JOLIVET EXCEPTION , ATTITUDE , PASCAL JOLIVET REVELATION , BLANC FUME , PASCAL JOLIVET INDIGENE , CÔTES DE BUE


GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE S.A. - ROUTE DE CHAVIGNOL,18300 SANCERRE - 18300 - France - SIREN 322994831


GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE S.A. - ROUTE DE CHAVIGNOL,18300 SANCERRE - 18300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Vin d'appellation d'origine contrôlée.